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Association Bureau AEGIS => La vie de l'association => Discussion démarrée par: K@w@l le 04 Octobre 2013 à 10:01:38

Sondage
Question: Désirez-vous la publication d'un guide juridique sur le forum ?
Option 1: Oui votes: 2
Option 2: Non votes: 0
Option 3: Sans opinion votes: 4
Titre: Ajout d'un Guide Juridique dans la section "Les Petites Annonces INFINITY"
Posté par: K@w@l le 04 Octobre 2013 à 10:01:38
Le guide, si une majorité de oui l'emporte, aura cette structure :


- Introduction par une mise à plat des points à surveiller pour une bonne transaction de Korz sur le warfo (merci à Crilest pour le lien) :

http://www.warhammer-forum.com/index.php?showtopic=177391



- Le corps du message avec l'article de et par Morikun :

http://letempledemorikun.blogspot.fr/p/le-guide-du-voyageur-juridique-en.html



- En annexe, Morikun nous propose un article de son cru sur la contrefaçon et le hobby (je n'ai pas de lien à vous soumettre pour l'instant).


- article que nous compléterons par un lien sur les contrefaçons édité par le CNAC (Comité National Anti-Contrefaçon) sur proposition de Phenix.

http://www.contrefacon-danger.com/front/show_rub.php?rub_id=241&PHPSESSID=a49dbc205b6122497696853e49a0bda1


- et une dernière annexe sur les droits d'auteur par Julie Tomas - Juriste TIC sous licence Creative Commons (encore merci Phenix)

http://numerique.aquitaine.fr/IMG/pdf/AEC_JT_Guide_juridique_propriete_litteraire_et_artistique-2.pdf




Les débats ont eu lien ici :

http://www.bureau-aegis.org/forum/index.php?topic=7558.msg90886#msg90886
Titre: Re : Ajout d'un Guide Juridique dans la section "Les Petites Annonces INFINITY"
Posté par: Morikun le 04 Octobre 2013 à 10:36:05
Si je puis me permettre, voici le lien vers l'annexe traitant de la contrafçon de figs (je pensais l'avoir indiqué mais bon c'est pas grave) :

http://letempledemorikun.blogspot.fr/p/blog-page.html (http://letempledemorikun.blogspot.fr/p/blog-page.html)

A votre entière disposition pour toute question.

Merci beaucoup,

Serviteur,

Morikun
Titre: Re : Ajout d'un Guide Juridique dans la section "Les Petites Annonces INFINITY"
Posté par: K@w@l le 12 Octobre 2013 à 20:52:59
Une majorité de suffrages exprimés sont pour le oui.

Morikun, tu peux donc commencer à poster le guide du voyageur juridique.


Merci à Morikun pour avoir initié le projet et à ceux qui ont animé et enrichi le débat.


Merci aux votants.