Citation de: Vounchiz le 08 Janvier 2023 à 20:18:47
J'ai relu et comparé les deux version, effectivement tu as élagué !
1/ Par contre pourquoi avoir limité la durée à cinq ans ? Précédemment la durée était illimitée.
Quand une association se retrouve en mort clinique comme c'est le cas aujourd'hui du Bureau AEGIS, c'est le bazar. Les AG se sont plus convoquées, le bureau ne se réunit plus. A ce stade, il faudrait dissoudre l'asso mais c'est impossible car seul l'AG est compétence pour cela.
A titre d'exemple, le bureau AEGIS n'a pas organisé l'AG depuis 2015 et les statuts votés lors de cette AG n'ont jamais été déposés en préfecture. Ca donne donc une structure fantôme dont officiellement je suis encore le président 8 ans après mon départ !
La durée limitée imposera à l'AG de proroger l'existence de l'association. Si à nouveau le bureau se retrouve dans le "coma associatif", la structure légale sera automatiquement dissoute et les dirigeants ou anciens dirigeants seront de facto dégagés de leurs obligations légales.
A noter que même si l'association est dissoute, elle peut continuer à fonctionner mais sans personnalité juridique.
Citation de: Vounchiz le 08 Janvier 2023 à 20:18:47
2/ Quel intérêt d'avoir un conseil d'administration ? Dans un contexte où les membres actifs forment peu ou prou l'ensemble des forces vives, cela me semble un échelon de trop (membres < CA < bureau).
On interprète souvent le CA et le bureau dans une association comme deux échelons distincts. Mais c'est inexact.
Sur un plan légal, les membres du bureau sont des membres du CA désignés pour gérer des aspects précis de l'association. C'est donc bien le CA qui dirige l'association et son émanation opérationnelle est le bureau.
A noter que cela n'est qu'une forme juridique parmi d'autres car la loi 1901 n'impose rien en matière de forma associative. Le CA avec son émanation le bureau est une forme simple et éprouvée de fonctionnement associatif.
En l'absence de toute notion de collégialité (voir plus bas), il est important de désigner les responsabilités. Et comme tu peux t'en rendre compte, je suis allé au plus simple : 1 président et un trésorier ! Si on arrive à avoir plus de volontaires lors de l'AG, on pourra désigner des membres du CA supplémentaires mais ça ne sera aucunement une obligation.
Citation de: Vounchiz le 08 Janvier 2023 à 20:18:47
3/ Pourquoi revenir sur la forme collégiale ? Pour avoir pratiqué les deux, c'est quand même bien plus souple et pratique que le fonctionnement classique. Et cela évite la fastidieuse déclaration en préfecture à chaque changement du bureau.
Les associations à forme collégiale étaient à la mode dans les années 2010. J'ai pu expérimenté le système dans une autre association et à l'époque, cette forme m'a paru intéressante pour le bureau AEGIS. C'est pour cela que je l'ai proposé en tant que président.
Le retour d'expérience est malheureusement très mitigée pour ne pas dire négatif. La forme collégiale est positive quand l'association compte un nombre significatif de membres actifs. Ca permet de gérer le bouillonnement des initiatives et des projets. Mais le danger est que ça peut déresponsabiliser et quand le nombre de membres actifs est très faible, ce qui est notre cas, alors plus personne n'est au commande...
Après 33 ans d'expérience associative dans des bureaux et CA de structures allant de la petit association de quartier à la fédération d'associations, je suis arrivé à la conclusion que la simplicité est la clé du succès. Des objectifs associative raisonnables, une direction allégée et des statuts simplifiés devraient nous permettre de faire vivre le bureau avec une chance raisonnable de succès.
Voilà pourquoi je propose une forme très simple de statuts.
