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AG de l'association Bureau AEGIS

Démarré par Tono, 02 Janvier 2023 à 10:44:46

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Tono

02 Janvier 2023 à 10:44:46 Dernière édition: 02 Janvier 2023 à 10:51:38 par Tono
Bonjour à tous,

Même si l'association Bureau AEGIS est clairement en mort cérébrale depuis pas mal de temps, elle n'est pas officiellement décédée :)

Afin de pouvoir lancer plusieurs projets, il convient de réactiver l'association d'où la nécessité de convoquer une AG.

Sauf erreur de ma part, la dernière AG formellement organisée est celle de 2015. Au cours de cette AG, des modifications ont été apportées aux statuts afin de transformer l'association en association à fonctionnement collégial. Un nouveau trésorier et un nouveau secrétaire ont été désigné.
Il semble que ces nouveaux statuts n'ont jamais été déposés à la préfecture, seul le transfert du siège social a fait l'objet d'une déclaration (Annonce n° 1283 - page 5454 du 14/11/2015).

Cet "oubli" va peut-être nous faciliter la tâche. Le temps de faire un point avec les membres actifs en 2015 lors de la dernière AG et je rédige la convocation.
Tono / Boll's



Takamura

N°ITS : P7856

Tono

Ci-joint le projet de nouveaux statuts pour l'association.

Projet de statuts

Les statuts ont volontairement été simplifiés afin de rendre l'association plus facilement gérable dans la durée. Sont introduits notamment les modalités d'organisation de l'AG en ligne.
L'objet de l'association est clarifié et étendu à tout ce qui tourne à l'univers Infinity et non plus seulement le jeu de figurines.

N'hésitez pas à faire part de vos remarques.
Tono / Boll's



osd29

Salut,

super boulot Tono ! Je viens de le reire. Tout me semble ok.  (YY)

Vounchiz

08 Janvier 2023 à 20:18:47 #4 Dernière édition: 08 Janvier 2023 à 20:20:42 par Vounchiz
J'ai relu et comparé les deux version, effectivement tu as élagué !

1/ Par contre pourquoi avoir limité la durée à cinq ans ? Précédemment la durée était illimitée.

2/ Quel intérêt d'avoir un conseil d'administration ? Dans un contexte où les membres actifs forment peu ou prou l'ensemble des forces vives, cela me semble un échelon de trop (membres < CA < bureau).

3/ Pourquoi revenir sur la forme collégiale ? Pour avoir pratiqué les deux, c'est quand même bien plus souple et pratique que le fonctionnement classique. Et cela évite la fastidieuse déclaration en préfecture à chaque changement du bureau.

Article 19: faute de frappe à la dernière ligne : "doutes" au lieu de "toutes".

Merci pour le travail de rédaction, mais pour le moment je ne suis pas convaincu par la direction prise.

Pour ceux qui voudraient comparer à l'existant, voir ici à la dernière ligne : http://www.bureau-aegis.org/infupload/Administratif/

Tono

Citation de: Vounchiz le 08 Janvier 2023 à 20:18:47
J'ai relu et comparé les deux version, effectivement tu as élagué !

1/ Par contre pourquoi avoir limité la durée à cinq ans ? Précédemment la durée était illimitée.


Quand une association se retrouve en mort clinique comme c'est le cas aujourd'hui du Bureau AEGIS, c'est le bazar. Les AG se sont plus convoquées, le bureau ne se réunit plus. A ce stade, il faudrait dissoudre l'asso mais c'est impossible car seul l'AG est compétence pour cela.

A titre d'exemple, le bureau AEGIS n'a pas organisé l'AG depuis 2015 et les statuts votés lors de cette AG n'ont jamais été déposés en préfecture. Ca donne donc une structure fantôme dont officiellement je suis encore le président 8 ans après mon départ !

La durée limitée imposera à l'AG de proroger l'existence de l'association. Si à nouveau le bureau se retrouve dans le "coma associatif", la structure légale sera automatiquement dissoute et les dirigeants ou anciens dirigeants seront de facto dégagés de leurs obligations légales.

A noter que même si l'association est dissoute, elle peut continuer à fonctionner mais sans personnalité juridique.

Citation de: Vounchiz le 08 Janvier 2023 à 20:18:47
2/ Quel intérêt d'avoir un conseil d'administration ? Dans un contexte où les membres actifs forment peu ou prou l'ensemble des forces vives, cela me semble un échelon de trop (membres < CA < bureau).

On interprète souvent le CA et le bureau dans une association comme deux échelons distincts. Mais c'est inexact.
Sur un plan légal, les membres du bureau sont des membres du CA désignés pour gérer des aspects précis de l'association. C'est donc bien le CA qui dirige l'association et son émanation opérationnelle est le bureau.
A noter que cela n'est qu'une forme juridique parmi d'autres car la loi 1901 n'impose rien en matière de forma associative. Le CA avec son émanation le bureau est une forme simple et éprouvée de fonctionnement associatif.

En l'absence de toute notion de collégialité (voir plus bas), il est important de désigner les responsabilités. Et comme tu peux t'en rendre compte, je suis allé au plus simple : 1 président  et un trésorier ! Si on arrive à avoir plus de volontaires lors de l'AG, on pourra désigner des membres du CA supplémentaires mais ça ne sera aucunement une obligation.

Citation de: Vounchiz le 08 Janvier 2023 à 20:18:47
3/ Pourquoi revenir sur la forme collégiale ? Pour avoir pratiqué les deux, c'est quand même bien plus souple et pratique que le fonctionnement classique. Et cela évite la fastidieuse déclaration en préfecture à chaque changement du bureau.

Les associations à forme collégiale étaient à la mode dans les années 2010. J'ai pu expérimenté le système dans une autre association et à l'époque, cette forme m'a paru intéressante pour le bureau AEGIS. C'est pour cela que je l'ai proposé en tant que président.
Le retour d'expérience est malheureusement très mitigée pour ne pas dire négatif. La forme collégiale est positive quand l'association compte un nombre significatif de membres actifs. Ca permet de gérer le bouillonnement des initiatives et des projets. Mais le danger est que ça peut déresponsabiliser et quand le nombre de membres actifs est très faible, ce qui est notre cas, alors plus personne n'est au commande...

Après 33 ans d'expérience associative dans des bureaux et CA de structures allant de la petit association de quartier à la fédération d'associations, je suis arrivé à la conclusion que la simplicité est la clé du succès. Des objectifs associative raisonnables, une direction allégée et des statuts simplifiés devraient nous permettre de faire vivre le bureau avec une chance raisonnable de succès.


Voilà pourquoi je propose une forme très simple de statuts.

Tono / Boll's



Vounchiz

Ok, merci pour tes réponses détaillées.

1/ Partant pour le délai limité alors. Pour avoir déjà dû dissoudre et liquider les biens de deux assos, c'est un travail ingrat.
Quel critère définit tous les 5 ans que l'asso fonctionne toujours ? La préfecture peut dissoudre automatiquement sans signe de vie, comme un CR d'AG par exemple ?

2/ Vu comme ça, je suis partant aussi.
CA = Bureau + 1d20 personnes motivées  ;D

3/ Pas convaincu, mais ta plus grande expérience (et ta forte motivation) me rallieront à ta préconisation sur ce point. La forme collégiale me semblait justement adaptée à une asso en dormance, puisque personne n'était responsable (ni du dégonflement de l'activité, mais justement ni de sa reprise non plus).
Cela me semblait intéressant pour éviter ton cas de l'ex-président qui l'est toujours, mais la durée limitée évoquée en 1/ sert de garde-fou.

Donc globalement la proposition me convient. Merci et bravo pour ce travail, en tout cas !  (YY)

Tono

Citation de: Vounchiz le 09 Janvier 2023 à 20:49:08
Ok, merci pour tes réponses détaillées.

1/ Partant pour le délai limité alors. Pour avoir déjà dû dissoudre et liquider les biens de deux assos, c'est un travail ingrat.
Quel critère définit tous les 5 ans que l'asso fonctionne toujours ? La préfecture peut dissoudre automatiquement sans signe de vie, comme un CR d'AG par exemple ?

Le critère est simple : la capacité de l'asso à organiser une AG pour prolonger son existence. Si l'asso n'y arrive pas alors c'est qu'il n'y a pas grand chose à faire :)

La préfecture ne peut pas dissoudre une asso pour non fonctionnement, ni même son président. Seul l'AG est compétente pour cela.


Tono / Boll's



Tono

Salut,

Bon, va falloir s'y mettre  :)

Je vais programmer probablement à une date juste après les vacances scolaires à venir. Ca sera un vendredi soir en visio. La convocation donnera les modalités de participation.

Il faudra être inscrit à l'association pour participer. Comme l'association est pas mal à la ramasse coté formalités administrative, on ne va pas faire de demi-mesure : la cotisation sera de zéro euros, faudra simplement remplir un formulaire en ligne pour se déclarer inscrit et donc pouvoir voter.

L'AGE aura pour objectif de faire voter les nouveaux statuts et le nouveau bureau. Pour la partie formelle (délibération des points figurant à l'Ordre du jour), je pense qu'il faudra compter une petite heure, pas plus. Après, on pourra prolonger par des échanges sur les thèmes que chacun voudra apporter.

Je rappelle que le principal objectif de cette remise en route de l'association est de sécuriser le fonctionnement du site et surtout du forum qui aujourd'hui dépendent EXCLUSIVEMENT de la générosité d'un nombre très mais très restreint de bénévoles bienfaiteurs. Cela implique donc doter à nouveau l'association de la capacité à encaisser des cotisations et des financements divers.

Je vous laisse cogiter sur ces premiers éléments  ;)
Tono / Boll's